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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITAL CULTUREL EUROPEEN
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CHARNAY VOYAGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARNAY VOYAGES
CAPITAL CULTUREL EUROPEEN, SARL

Numéro de dépôt :
3173973
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2022
CHARNAY VOYAGES de CAPITAL CULTUREL EUROPEEN

Présentation de la marque CHARNAY VOYAGES

Déposée le 8 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITAL CULTUREL EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARNAY VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITAL CULTUREL EUROPEEN domicilié(e) 2 Grande rue de la Coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 298 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPITAL CULTUREL EUROPEEN domicilié(e) 2 Grande rue de la Coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

La marque CHARNAY VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARNAY VOYAGES est expirée depuis le 8 juillet 2022.

CAPITAL CULTUREL EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : C.C.E. , CAPITAL CULTUREL EUROPEEN


CAPITAL CULTUREL EUROPEEN, SARL - 2 Grande rue de la Coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France - SIREN 423298280


CAPITAL CULTUREL EUROPEEN - 2 Grande rue de la Coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504484 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

- Réservations hôtelières